DEFRASNE PATRICK

Active

Siren428 400 840Entrepreneur individuel13480 CABRIESCréée le 01 avril 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 400 840, DEFRASNE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1983. Son siège social est situé Bois de Boulard, 13480 Cabries. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DEFRASNE PATRICK

INSEE

Dénomination: DEFRASNE PATRICK
SIREN: 428 400 840
SIRET (siège): 428 400 840 00016
N° TVA intracommunautaire: FR62428400840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 400 840
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 avril 1983
Siège social: BOIS DE BOULARD, 13480, CABRIES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEFRASNE PATRICK

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DEFRASNE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFRASNE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFRASNE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13480 CABRIESSiègeActif
428 400 840 00016 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DEFRASNE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFRASNE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFRASNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFRASNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRASNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRASNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFRASNE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur DEFRASNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEFRASNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEFRASNE PATRICK est 428 400 840. Le SIRET de son siège social est 428 400 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62428400840.

Où se situe le siège social de DEFRASNE PATRICK ?

Le siège social de DEFRASNE PATRICK est situé Bois de Boulard, 13480 Cabries.