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DEFRENNE BERNARD

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Siren427 695 903Entrepreneur individuel83530 SAINT RAPHAELCréée le 24 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 427 695 903, DEFRENNE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 24 mai 1989. Son siège social est situé rue des Calanques Cap Esterel Lot 130, 83530 Saint Raphael. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de DEFRENNE BERNARD

Dénomination
DEFRENNE BERNARD
SIREN
427 695 903
SIRET (siège)
427 695 903 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45427695903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 695 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
24 mai 1989
Siège social
RUE DES CALANQUES CAP ESTEREL LOT 130, 83530, SAINT RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFRENNE BERNARD

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Établissements de DEFRENNE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83530 SAINT RAPHAELSiègeFermé

    427 695 903 00018 · ouvert le 24 mai 1989 · NAF 702A

Conformité de DEFRENNE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRENNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRENNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEFRENNE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mai 1989

Questions fréquentes sur DEFRENNE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEFRENNE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEFRENNE BERNARD est 427 695 903. Le SIRET de son siège social est 427 695 903 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45427695903.

Où se situe le siège social de DEFRENNE BERNARD ?

Le siège social de DEFRENNE BERNARD est situé rue des Calanques Cap Esterel Lot 130, 83530 Saint Raphael.

DEFRENNE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFRENNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFRENNE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRENNE BERNARD.

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