CheckersProcédures

DEFRESNE PASCAL

Active
Siren799 362 710Entrepreneur individuel59120 LOOSCréée le 18 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 362 710, DEFRESNE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 décembre 2013. Elle est domiciliée rue de Londres Rsidence Orpa Loos, 59120 Loos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEFRESNE PASCAL

Dénomination
DEFRESNE PASCAL
SIREN
799 362 710
SIRET (siège)
799 362 710 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16799362710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 362 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 décembre 2013
Siège social
RUE DE LONDRES RSIDENCE ORPA LOOS, 59120, LOOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEFRESNE PASCAL

Location de logements

Finances de DEFRESNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEFRESNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEFRESNE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59120 LOOSSiègeActif

    799 362 710 00011 · ouvert le 18 décembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEFRESNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEFRESNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEFRESNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEFRESNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEFRESNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEFRESNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEFRESNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2013

Questions fréquentes sur DEFRESNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEFRESNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEFRESNE PASCAL est 799 362 710. Le SIRET de son siège social est 799 362 710 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16799362710.

Où se situe le siège social de DEFRESNE PASCAL ?

Le siège social de DEFRESNE PASCAL est situé rue de Londres Rsidence Orpa Loos, 59120 Loos.

DEFRESNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEFRESNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEFRESNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEFRESNE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Loos

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Loos

Entreprises du même secteur à Loos

Entreprises à Loos

Toutes les entreprises à Loos