DEGAND DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 321 613, DEGAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Elle est domiciliée Villepelee, 61270 La Chapelle-Viel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de DEGAND DANIEL
INSEE- Dénomination
- DEGAND DANIEL
- SIREN
- 413 321 613
- SIRET (siège)
- 413 321 613 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77413321613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 321 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1984
- Siège social
- VILLEPELEE, 61270, LA CHAPELLE-VIEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEGAND DANIEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de DEGAND DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEGAND DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEGAND DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61270 LA CHAPELLE-VIELSiègeActif
413 321 613 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DEGAND DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEGAND DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEGAND DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEGAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEGAND DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1984
Questions fréquentes sur DEGAND DANIEL
Quel est le numéro SIREN de DEGAND DANIEL ?
Le numéro SIREN de DEGAND DANIEL est 413 321 613. Le SIRET de son siège social est 413 321 613 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77413321613.
Où se situe le siège social de DEGAND DANIEL ?
Le siège social de DEGAND DANIEL est situé Villepelee, 61270 La Chapelle-Viel.
DEGAND DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEGAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEGAND DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGAND DANIEL.
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