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DEGANS Jacques

Active
Siren450 942 396Entrepreneur individuel91680 Bruyères-le-ChâtelCréée le 30 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEGANS Jacques est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2024, identifié par le SIREN 450 942 396. Elle est domiciliée 10 RUE Alphonse Daudet, 91680 Bruyères-le-Châtel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3811Z.

Fiche d'identité de DEGANS Jacques

Dénomination
DEGANS Jacques
SIREN
450 942 396
SIRET (siège)
450 942 396 00026
N° TVA intracommunautaire
FR16450942396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 942 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z
Date de création
30 avril 2024
Siège social
10 RUE Alphonse Daudet, 91680, Bruyères-le-Châtel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEGANS Jacques

Débarras. Revente de tous produits non réglementé. Brocante.

Finances de DEGANS Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGANS Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGANS Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91680 Bruyères-le-ChâtelSiègeActif

    450 942 396 00026 · ouvert le 25 avril 2024 · NAF 3811Z

Documents juridiques de DEGANS Jacques

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de DEGANS Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGANS Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGANS Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGANS Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGANS Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGANS Jacques

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-30 · Début d'activité : 2024-04-25

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-10-07 · Début d'activité : 2019-10-07

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2024

Questions fréquentes sur DEGANS Jacques

Quel est le numéro SIREN de DEGANS Jacques ?

Le numéro SIREN de DEGANS Jacques est 450 942 396. Le SIRET de son siège social est 450 942 396 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16450942396.

Où se situe le siège social de DEGANS Jacques ?

Le siège social de DEGANS Jacques est situé 10 RUE Alphonse Daudet, 91680 Bruyères-le-Châtel.

DEGANS Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGANS Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGANS Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGANS Jacques.

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