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DEGAS STEPHANE

Active
Siren394 919 054Entrepreneur individuel17160 MONSCréée le 12 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEGAS STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2023 sous le numéro SIREN 394 919 054. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Feu de Joie la Tacherie, 17160 Mons. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEGAS STEPHANE

Dénomination
DEGAS STEPHANE
SIREN
394 919 054
SIRET (siège)
394 919 054 00046
N° TVA intracommunautaire
FR47394919054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 919 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
12 septembre 2023
Siège social
7 RUE DU FEU DE JOIE LA TACHERIE, 17160, MONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEGAS STEPHANE

Maçonnerie gros oeuvre et second oeuvre rénovation de tous bâtiments et de toutes natures le dallage

Finances de DEGAS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGAS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGAS STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17160 MONSSiègeActif

    394 919 054 00046 · ouvert le 07 septembre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de DEGAS STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEGAS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGAS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGAS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGAS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGAS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGAS STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2023

Marques déposées par DEGAS STEPHANE

DEGAS STEPHANE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • DEGAS SELLIER

    N° 95600467 · Déposée le 11 décembre 1995 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 25 · expirée le 11 décembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DEGAS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEGAS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEGAS STEPHANE est 394 919 054. Le SIRET de son siège social est 394 919 054 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47394919054.

Où se situe le siège social de DEGAS STEPHANE ?

Le siège social de DEGAS STEPHANE est situé 7 rue du Feu de Joie la Tacherie, 17160 Mons.

DEGAS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGAS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGAS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGAS STEPHANE.

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