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DEGHAYE PASCAL

Active
Siren433 582 756Entrepreneur individuel73700 MONTVALEZANCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEGHAYE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1999 sous le numéro SIREN 433 582 756. Son siège social est situé La Vanoise, 73700 Montvalezan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEGHAYE PASCAL

Dénomination
DEGHAYE PASCAL
SIREN
433 582 756
SIRET (siège)
433 582 756 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08433582756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 582 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
LA VANOISE, 73700, MONTVALEZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEGHAYE PASCAL

Location de logements

Finances de DEGHAYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGHAYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGHAYE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73700 MONTVALEZANSiègeActif

    433 582 756 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de DEGHAYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEGHAYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGHAYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGHAYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGHAYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGHAYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGHAYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DEGHAYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEGHAYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEGHAYE PASCAL est 433 582 756. Le SIRET de son siège social est 433 582 756 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08433582756.

Où se situe le siège social de DEGHAYE PASCAL ?

Le siège social de DEGHAYE PASCAL est situé La Vanoise, 73700 Montvalezan.

DEGHAYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGHAYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGHAYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGHAYE PASCAL.

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