DEGHESELLE PASCAL

Active

Siren539 603 886Entrepreneur individuel23160 SAINT-SEBASTIENCréée le 08 février 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 539 603 886, DEGHESELLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 8 février 2012. Son siège social est situé 1 Le Carre, 23160 Saint-Sebastien. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DEGHESELLE PASCAL

INSEE

Dénomination: DEGHESELLE PASCAL
SIREN: 539 603 886
SIRET (siège): 539 603 886 00018
N° TVA intracommunautaire: FR10539603886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 603 886
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 08 février 2012
Siège social: 1 LE CARRE, 23160, SAINT-SEBASTIEN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEGHESELLE PASCAL

TAXI TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES AVEC UN SEUL VEHICULE N EXCEDANT PAS 9 PLACES

Finances de DEGHESELLE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGHESELLE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGHESELLE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23160 SAINT-SEBASTIENSiègeActif
539 603 886 00018 · ouvert le 02 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEGHESELLE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEGHESELLE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGHESELLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGHESELLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGHESELLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGHESELLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGHESELLE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 février 2012

Questions fréquentes sur DEGHESELLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEGHESELLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEGHESELLE PASCAL est 539 603 886. Le SIRET de son siège social est 539 603 886 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10539603886.

Où se situe le siège social de DEGHESELLE PASCAL ?

Le siège social de DEGHESELLE PASCAL est situé 1 Le Carre, 23160 Saint-Sebastien.