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DEGORCE BERNARD

Active
Siren303 066 054Entrepreneur individuel16150 CHABRACCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DEGORCE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 303 066 054. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 16150 Chabrac. DEGORCE BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEGORCE BERNARD

Dénomination
DEGORCE BERNARD
SIREN
303 066 054
SIRET (siège)
303 066 054 00048
N° TVA intracommunautaire
FR05303066054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 066 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE BOURG, 16150, CHABRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEGORCE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEGORCE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16150 CHABRACSiègeActif

    303 066 054 00048 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Conformité de DEGORCE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGORCE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGORCE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEGORCE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DEGORCE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEGORCE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEGORCE BERNARD est 303 066 054. Le SIRET de son siège social est 303 066 054 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05303066054.

Où se situe le siège social de DEGORCE BERNARD ?

Le siège social de DEGORCE BERNARD est situé Le Bourg, 16150 Chabrac.

DEGORCE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGORCE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGORCE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGORCE BERNARD.

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