DEGOURNAY MARCEL

Active

Siren403 766 215Entrepreneur individuel60480 FROISSYCréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 766 215, DEGOURNAY MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Beauvais, 60480 Froissy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DEGOURNAY MARCEL

INSEE

Dénomination: DEGOURNAY MARCEL
SIREN: 403 766 215
SIRET (siège): 403 766 215 00012
N° TVA intracommunautaire: FR02403766215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 766 215
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: RTE DE BEAUVAIS, 60480, FROISSY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEGOURNAY MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEGOURNAY MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGOURNAY MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGOURNAY MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

60480 FROISSYSiègeFermé
403 766 215 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de DEGOURNAY MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEGOURNAY MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGOURNAY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGOURNAY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGOURNAY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGOURNAY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGOURNAY MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DEGOURNAY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEGOURNAY MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEGOURNAY MARCEL est 403 766 215. Le SIRET de son siège social est 403 766 215 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02403766215.

Où se situe le siège social de DEGOURNAY MARCEL ?

Le siège social de DEGOURNAY MARCEL est situé Rte de Beauvais, 60480 Froissy.