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DEGROOTE MARC

Active
Siren400 444 915Entrepreneur individuel27390 VERNEUSSESCréée le 01 février 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 444 915, DEGROOTE MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1995. Son siège social est situé Bois Hebert, 27390 Verneusses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEGROOTE MARC

Dénomination
DEGROOTE MARC
SIREN
400 444 915
SIRET (siège)
400 444 915 00039
N° TVA intracommunautaire
FR39400444915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 444 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 février 1995
Siège social
BOIS HEBERT, 27390, VERNEUSSES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEGROOTE MARC

Production d'énergie à partir de panneaux photovoltaïques

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Finances de DEGROOTE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DEGROOTE MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEGROOTE MARC

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 27390 VERNEUSSESSiègeActif

    400 444 915 00039 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 3511Z

  • 27390 VERNEUSSESActif

    400 444 915 00021 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 6820B

  • 27470 FONTAINE L ABBEFermé

    400 444 915 00013 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de DEGROOTE MARC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de DEGROOTE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGROOTE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGROOTE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGROOTE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGROOTE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGROOTE MARC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-04 · Début d'activité : 2010-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur DEGROOTE MARC

Quel est le numéro SIREN de DEGROOTE MARC ?

Le numéro SIREN de DEGROOTE MARC est 400 444 915. Le SIRET de son siège social est 400 444 915 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39400444915.

Où se situe le siège social de DEGROOTE MARC ?

Le siège social de DEGROOTE MARC est situé Bois Hebert, 27390 Verneusses.

DEGROOTE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGROOTE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGROOTE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGROOTE MARC.