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DEGUELLE JOSEPH

Active
Siren016 241 267Entrepreneur individuel63200 MOZAC
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEGUELLE JOSEPH est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 016 241 267. Son siège social est situé rue de l'Hotel de Ville Ccas, 63200 Mozac. L'entreprise déclare le code NAF 3832Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEGUELLE JOSEPH

Dénomination
DEGUELLE JOSEPH
SIREN
016 241 267
SIRET (siège)
016 241 267 00042
N° TVA intracommunautaire
FR34016241267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 016 241 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
-
Siège social
RUE DE L'HOTEL DE VILLE CCAS, 63200, MOZAC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DEGUELLE JOSEPH

Récupération, vente de Ferailles autres métaux, vente de lots, solderie Vêtements matelas chaises et nettoyage, décapage à titre secondaire

Finances de DEGUELLE JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGUELLE JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGUELLE JOSEPH

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63200 MOZACSiègeActif

    016 241 267 00042 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 3832Z

  • 25000 BESANCONFermé

    016 241 267 00026 · NAF 6421

  • 63200 MOZACFermé

    016 241 267 00034 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 3832Z

Documents juridiques de DEGUELLE JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEGUELLE JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGUELLE JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGUELLE JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGUELLE JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGUELLE JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGUELLE JOSEPH

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-16 · Début d'activité : 2011-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DEGUELLE JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de DEGUELLE JOSEPH ?

Le numéro SIREN de DEGUELLE JOSEPH est 016 241 267. Le SIRET de son siège social est 016 241 267 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34016241267.

Où se situe le siège social de DEGUELLE JOSEPH ?

Le siège social de DEGUELLE JOSEPH est situé rue de l'Hotel de Ville Ccas, 63200 Mozac.

DEGUELLE JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGUELLE JOSEPH est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGUELLE JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGUELLE JOSEPH.

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