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DEGUILLY PASCAL

Active
Siren795 150 366Entrepreneur individuel83860 NANS-LES-PINSCréée le 09 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEGUILLY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 150 366. Son siège social est situé Qua la Plaine, 83860 Nans-les-Pins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de DEGUILLY PASCAL

Dénomination
DEGUILLY PASCAL
SIREN
795 150 366
SIRET (siège)
795 150 366 00024
N° TVA intracommunautaire
FR47795150366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 150 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
09 septembre 2013
Siège social
QUA LA PLAINE, 83860, NANS-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEGUILLY PASCAL

POSE DE CUISINES ET SALLE DE BAINS

Finances de DEGUILLY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEGUILLY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEGUILLY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83860 NANS-LES-PINSSiègeActif

    795 150 366 00024 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4332A

  • 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMEFermé

    795 150 366 00016 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 4332A

Documents juridiques de DEGUILLY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEGUILLY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEGUILLY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEGUILLY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEGUILLY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEGUILLY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEGUILLY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2013

Questions fréquentes sur DEGUILLY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEGUILLY PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEGUILLY PASCAL est 795 150 366. Le SIRET de son siège social est 795 150 366 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47795150366.

Où se situe le siège social de DEGUILLY PASCAL ?

Le siège social de DEGUILLY PASCAL est situé Qua la Plaine, 83860 Nans-les-Pins.

DEGUILLY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEGUILLY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEGUILLY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEGUILLY PASCAL.

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