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DEHAIS SEBASTIEN

Active
Siren951 593 532Entrepreneur individuel62117 Brebières

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 951 593 532, DEHAIS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 8 RUE Emile Mocq, 62117 Brebières. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DEHAIS SEBASTIEN

Dénomination
DEHAIS SEBASTIEN
SIREN
951 593 532
SIRET (siège)
951 593 532 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89951593532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 593 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
8 RUE Emile Mocq, 62117, Brebières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEHAIS SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de DEHAIS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62117 BrebièresSiègeActif

    951 593 532 00017 · ouvert le 27 septembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEHAIS SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 avril 2023

  • Acte

Conformité de DEHAIS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEHAIS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEHAIS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEHAIS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEHAIS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEHAIS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEHAIS SEBASTIEN est 951 593 532. Le SIRET de son siège social est 951 593 532 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89951593532.

Où se situe le siège social de DEHAIS SEBASTIEN ?

Le siège social de DEHAIS SEBASTIEN est situé 8 RUE Emile Mocq, 62117 Brebières.

DEHAIS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEHAIS SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEHAIS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEHAIS SEBASTIEN.