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Dehane Mosaab

Active
Siren992 386 334Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 10 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Dehane Mosaab est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 386 334. Son siège social est situé 7 RUE pierre laplace, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de Dehane Mosaab

Dénomination
Dehane Mosaab
SIREN
992 386 334
SIRET (siège)
992 386 334 00013
N° TVA intracommunautaire
FR94992386334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 386 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
10 octobre 2025
Siège social
7 RUE pierre laplace, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Dehane Mosaab

Aide aux enterprises

Finances de Dehane Mosaab

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Dehane Mosaab

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Dehane Mosaab

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    992 386 334 00013 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 8299Z

Documents juridiques de Dehane Mosaab

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Dehane Mosaab

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Dehane Mosaab. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Dehane Mosaab

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Dehane Mosaab. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Dehane Mosaab n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Dehane Mosaab

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-10 · Début d'activité : 2025-10-08

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2025

Questions fréquentes sur Dehane Mosaab

Quel est le numéro SIREN de Dehane Mosaab ?

Le numéro SIREN de Dehane Mosaab est 992 386 334. Le SIRET de son siège social est 992 386 334 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94992386334.

Où se situe le siège social de Dehane Mosaab ?

Le siège social de Dehane Mosaab est situé 7 RUE pierre laplace, 25000 Besançon.

Dehane Mosaab est-elle toujours en activité ?

Oui, Dehane Mosaab est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Dehane Mosaab est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Dehane Mosaab.

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