DEL BASSO BERNARD

Active

Siren447 906 249Entrepreneur individuel11800 AIGUES-VIVESCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEL BASSO BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 447 906 249. Le siège social de l'entreprise se trouve à Aigues-Vives (11800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEL BASSO BERNARD

INSEE

Dénomination: DEL BASSO BERNARD
SIREN: 447 906 249
SIRET (siège): 447 906 249 00019
N° TVA intracommunautaire: FR69447906249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 447 906 249
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 11800, AIGUES-VIVES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEL BASSO BERNARD

Culture de la vigne

Finances de DEL BASSO BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEL BASSO BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEL BASSO BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11800 AIGUES-VIVESSiègeActif
447 906 249 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DEL BASSO BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEL BASSO BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEL BASSO BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEL BASSO BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEL BASSO BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEL BASSO BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEL BASSO BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DEL BASSO BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DEL BASSO BERNARD ?

Le numéro SIREN de DEL BASSO BERNARD est 447 906 249. Le SIRET de son siège social est 447 906 249 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69447906249.

Où se situe le siège social de DEL BASSO BERNARD ?

Le siège social de DEL BASSO BERNARD est situé à Aigues-Vives (11800).