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DEL CHARBON VERT

Active
Siren439 835 646Groupement d'intérêt économique (GIE)27340 CRIQUEBEUF-SUR-SEINECréée le 26 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 439 835 646, DEL CHARBON VERT est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé le 26 octobre 2001. Son siège social est situé 333 rue du Village, 27340 Criquebeuf-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de DEL CHARBON VERT

Dénomination
DEL CHARBON VERT
SIREN
439 835 646
SIRET (siège)
439 835 646 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42439835646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 835 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Groupement d'intérêt économique (GIE)
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
26 octobre 2001
Siège social
333 RUE DU VILLAGE, 27340, CRIQUEBEUF-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEL CHARBON VERT

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

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Finances de DEL CHARBON VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEL CHARBON VERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEL CHARBON VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27340 CRIQUEBEUF-SUR-SEINESiègeActif

    439 835 646 00019 · ouvert le 26 octobre 2001 · NAF 8299Z

Documents juridiques de DEL CHARBON VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de DEL CHARBON VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEL CHARBON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEL CHARBON VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEL CHARBON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEL CHARBON VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEL CHARBON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEL CHARBON VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2001

Questions fréquentes sur DEL CHARBON VERT

Quel est le numéro SIREN de DEL CHARBON VERT ?

Le numéro SIREN de DEL CHARBON VERT est 439 835 646. Le SIRET de son siège social est 439 835 646 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42439835646.

Où se situe le siège social de DEL CHARBON VERT ?

Le siège social de DEL CHARBON VERT est situé 333 rue du Village, 27340 Criquebeuf-sur-Seine.

DEL CHARBON VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEL CHARBON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEL CHARBON VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEL CHARBON VERT.

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