DEL GROSSO PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 528 514 607, DEL GROSSO PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2010. Son siège social est situé 16 rue de Courbet, 70150 Chambornay-les-Pin. Son activité principale relève du code NAF 4312A.
Fiche d'identité de DEL GROSSO PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEL GROSSO PASCAL
- SIREN
- 528 514 607
- SIRET (siège)
- 528 514 607 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR69528514607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 514 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A
- Date de création
- 01 décembre 2010
- Siège social
- 16 RUE DE COURBET, 70150, CHAMBORNAY-LES-PIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEL GROSSO PASCAL
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Finances de DEL GROSSO PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEL GROSSO PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEL GROSSO PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70150 CHAMBORNAY-LES-PINSiègeActif
528 514 607 00019 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 4312A
Documents juridiques de DEL GROSSO PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEL GROSSO PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEL GROSSO PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEL GROSSO PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEL GROSSO PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEL GROSSO PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEL GROSSO PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2010
Questions fréquentes sur DEL GROSSO PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEL GROSSO PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEL GROSSO PASCAL est 528 514 607. Le SIRET de son siège social est 528 514 607 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69528514607.
Où se situe le siège social de DEL GROSSO PASCAL ?
Le siège social de DEL GROSSO PASCAL est situé 16 rue de Courbet, 70150 Chambornay-les-Pin.
DEL GROSSO PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEL GROSSO PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEL GROSSO PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEL GROSSO PASCAL.
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