DELABRANCHE EMMANUEL
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 417 662 863, DELABRANCHE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 15 février 1998. Son siège social est situé 4 rue des Boucheries Saint Ouen, 76000 Rouen. DELABRANCHE EMMANUEL relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de DELABRANCHE EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- DELABRANCHE EMMANUEL
- SIREN
- 417 662 863
- SIRET (siège)
- 417 662 863 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR25417662863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 662 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 février 1998
- Siège social
- 4 RUE DES BOUCHERIES SAINT OUEN, 76000, ROUEN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DELABRANCHE EMMANUEL
Activités d'architecture
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Établissements de DELABRANCHE EMMANUEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
417 662 863 00063 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 7111Z
- 76600 LE HAVREFermé
417 662 863 00022 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 742A
- 76000 ROUENFermé
417 662 863 00055 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 7111Z
Conformité de DELABRANCHE EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELABRANCHE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELABRANCHE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELABRANCHE EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1998
Questions fréquentes sur DELABRANCHE EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de DELABRANCHE EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de DELABRANCHE EMMANUEL est 417 662 863. Le SIRET de son siège social est 417 662 863 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25417662863.
Où se situe le siège social de DELABRANCHE EMMANUEL ?
Le siège social de DELABRANCHE EMMANUEL est situé 4 rue des Boucheries Saint Ouen, 76000 Rouen.
DELABRANCHE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELABRANCHE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELABRANCHE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELABRANCHE EMMANUEL.
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