DELABROUSSE BERNARD

Active

Siren404 802 993Entrepreneur individuel50140 SAINT-CLEMENT-RANCOUDRAYCréée le 31 décembre 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELABROUSSE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1976, identifié par le SIREN 404 802 993. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Anerie, 50140 Saint-Clement-Rancoudray. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DELABROUSSE BERNARD

INSEE

Dénomination: DELABROUSSE BERNARD
SIREN: 404 802 993
SIRET (siège): 404 802 993 00018
N° TVA intracommunautaire: FR31404802993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 802 993
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 31 décembre 1976
Siège social: L'ANERIE, 50140, SAINT-CLEMENT-RANCOUDRAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELABROUSSE BERNARD

Élevage de vaches laitières

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Finances de DELABROUSSE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DELABROUSSE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DELABROUSSE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50140 SAINT-CLEMENT-RANCOUDRAYSiègeActif
404 802 993 00018 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DELABROUSSE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELABROUSSE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELABROUSSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELABROUSSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELABROUSSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELABROUSSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELABROUSSE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur DELABROUSSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DELABROUSSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DELABROUSSE BERNARD est 404 802 993. Le SIRET de son siège social est 404 802 993 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404802993.

Où se situe le siège social de DELABROUSSE BERNARD ?

Le siège social de DELABROUSSE BERNARD est situé L'Anerie, 50140 Saint-Clement-Rancoudray.