DELABROUSSE PATRICK

Active

Siren914 157 854Entrepreneur individuel12220 MONTBAZENSCréée le 30 juin 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELABROUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 157 854. Son siège social est situé 62 av Arc du Segala, 12220 Montbazens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690A.

Fiche d'identité de DELABROUSSE PATRICK

INSEE

Dénomination: DELABROUSSE PATRICK
SIREN: 914 157 854
SIRET (siège): 914 157 854 00011
N° TVA intracommunautaire: FR43914157854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 914 157 854
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690A
Date de création: 30 juin 2022
Siège social: 62 AV ARC DU SEGALA, 12220, MONTBAZENS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELABROUSSE PATRICK

ambulance transports sanitaires terrestres

Finances de DELABROUSSE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELABROUSSE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELABROUSSE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

12220 MONTBAZENSSiègeActif
914 157 854 00011 · ouvert le 29 avril 2022 · NAF 8690A

Documents juridiques de DELABROUSSE PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2022

Acte

Comptes annuels de DELABROUSSE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELABROUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELABROUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELABROUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELABROUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELABROUSSE PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 juillet 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Autre immatriculation personne physique · Immatriculée le 2022-06-16 · Début d'activité : 2022-04-29

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 juin 2022

Questions fréquentes sur DELABROUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELABROUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELABROUSSE PATRICK est 914 157 854. Le SIRET de son siège social est 914 157 854 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43914157854.

Où se situe le siège social de DELABROUSSE PATRICK ?

Le siège social de DELABROUSSE PATRICK est situé 62 av Arc du Segala, 12220 Montbazens.