DELABYE BRIGITTE

Active

Siren382 475 317Entrepreneur individuel39300 MONNET-LA-VILLECréée le 15 juin 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 382 475 317, DELABYE BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 1991. Elle est domiciliée 19 rue Marcel Hugon, 39300 Monnet-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DELABYE BRIGITTE

INSEE

Dénomination: DELABYE BRIGITTE
SIREN: 382 475 317
SIRET (siège): 382 475 317 00030
N° TVA intracommunautaire: FR62382475317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 382 475 317
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 15 juin 1991
Siège social: 19 RUE MARCEL HUGON, 39300, MONNET-LA-VILLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DELABYE BRIGITTE

Production d'électricité

Finances de DELABYE BRIGITTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELABYE BRIGITTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELABYE BRIGITTE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

39300 MONNET-LA-VILLESiègeActif
382 475 317 00030 · ouvert le 06 septembre 2022 · NAF 3511Z
63660 SAINT-ANTHEMEFermé
382 475 317 00014 · NAF 6701
39800 POLIGNYFermé
382 475 317 00022 · ouvert le 15 février 2017 · NAF 4759B

Documents juridiques de DELABYE BRIGITTE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2017

Acte

Comptes annuels de DELABYE BRIGITTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELABYE BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELABYE BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELABYE BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELABYE BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELABYE BRIGITTE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 mars 2017Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-15

29 mars 2024création
Date d'effet : 15 juin 1991

Questions fréquentes sur DELABYE BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de DELABYE BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de DELABYE BRIGITTE est 382 475 317. Le SIRET de son siège social est 382 475 317 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62382475317.

Où se situe le siège social de DELABYE BRIGITTE ?

Le siège social de DELABYE BRIGITTE est situé 19 rue Marcel Hugon, 39300 Monnet-la-Ville.