DELACLAVELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 834 461 048, DELACLAVELL est une société civile créée le 11 janvier 2018. Son siège social est situé 17 RUE Thurot, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par XAVIER DELATTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DELACLAVELL
INSEE- Dénomination
- DELACLAVELL
- SIREN
- 834 461 048
- SIRET (siège)
- 834 461 048 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR75834461048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 461 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 11 janvier 2018
- Siège social
- 17 RUE Thurot, 21000, Dijon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELACLAVELL
Prise de participation dans toutes sociétés, groupements ou associations- quels que soient leur forme et leur objet- civil ou commercial Gestion et cession desdites participations, acquisition, vente et gestion de tous biens et droits immobiliers. Obtention de prêts
Finances de DELACLAVELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELACLAVELL
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 janvier 2018) · 8 ans
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de DELACLAVELL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
834 461 048 00029 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6420Z
- 21850 SAINT-APOLLINAIREFermé
834 461 048 00011 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6420Z
Documents juridiques de DELACLAVELL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DELACLAVELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELACLAVELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELACLAVELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELACLAVELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DELACLAVELL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00275
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DELACLAVELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELACLAVELL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DELATTE Xavier, Marie, Bernard
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-11 · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 11 janvier 2018
Questions fréquentes sur DELACLAVELL
Quel est le numéro SIREN de DELACLAVELL ?
Le numéro SIREN de DELACLAVELL est 834 461 048. Le SIRET de son siège social est 834 461 048 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75834461048.
Qui dirige DELACLAVELL ?
DELACLAVELL est dirigée par XAVIER DELATTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DELACLAVELL ?
Le siège social de DELACLAVELL est situé 17 RUE Thurot, 21000 Dijon.
DELACLAVELL est-elle toujours en activité ?
Oui, DELACLAVELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELACLAVELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELACLAVELL.
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