Delafosse Basile

Active

Siren994 333 326Entrepreneur individuel14000 CaenCréée le 25 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 333 326, Delafosse Basile est un entrepreneur individuel créé le 25 novembre 2025. Son siège social est situé 3 RUE de la Délivrande, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de Delafosse Basile

INSEE

Dénomination: Delafosse Basile
SIREN: 994 333 326
SIRET (siège): 994 333 326 00019
N° TVA intracommunautaire: FR21994333326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 333 326
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 25 novembre 2025
Siège social: 3 RUE de la Délivrande, 14000, Caen
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Delafosse Basile

Mandataire d'intermédiaire en assurance

Finances de Delafosse Basile

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Delafosse Basile

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Delafosse Basile

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14000 CaenSiègeActif
994 333 326 00019 · ouvert le 25 novembre 2025 · NAF 6622Z

Documents juridiques de Delafosse Basile

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Delafosse Basile

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Delafosse Basile. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Delafosse Basile

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Delafosse Basile. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Delafosse Basile n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Delafosse Basile

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2025création
Date d'effet : 25 novembre 2025

Questions fréquentes sur Delafosse Basile

Quel est le numéro SIREN de Delafosse Basile ?

Le numéro SIREN de Delafosse Basile est 994 333 326. Le SIRET de son siège social est 994 333 326 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21994333326.

Où se situe le siège social de Delafosse Basile ?

Le siège social de Delafosse Basile est situé 3 RUE de la Délivrande, 14000 Caen.