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DELAFOSSE PASCAL

Active
Siren754 062 982Entrepreneur individuel76480 ROUMARECréée le 18 avril 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 754 062 982, DELAFOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Chaussee, 76480 Roumare. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DELAFOSSE PASCAL

Dénomination
DELAFOSSE PASCAL
SIREN
754 062 982
SIRET (siège)
754 062 982 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63754062982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 754 062 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
18 avril 2012
Siège social
CHE DE LA CHAUSSEE, 76480, ROUMARE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELAFOSSE PASCAL

Vente à domicile

Finances de DELAFOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAFOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAFOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 ROUMARESiègeActif

    754 062 982 00014 · ouvert le 18 avril 2012 · NAF 4799A

Documents juridiques de DELAFOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELAFOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAFOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAFOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAFOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAFOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAFOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2012

Questions fréquentes sur DELAFOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELAFOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELAFOSSE PASCAL est 754 062 982. Le SIRET de son siège social est 754 062 982 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63754062982.

Où se situe le siège social de DELAFOSSE PASCAL ?

Le siège social de DELAFOSSE PASCAL est situé Che de la Chaussee, 76480 Roumare.

DELAFOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELAFOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELAFOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAFOSSE PASCAL.