DELAMOTTE FREDERIC
Active8622C · Autres activités des médecins spécialistes
DELAMOTTE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1991, identifié par le SIREN 383 862 117. Elle est domiciliée 16 rue du Bailliage, 76000 Rouen. Elle exerce une activité de autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).
Fiche d'identité de DELAMOTTE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- DELAMOTTE FREDERIC
- SIREN
- 383 862 117
- SIRET (siège)
- 383 862 117 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR35383862117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 862 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C - Autres activités des médecins spécialistes
- Date de création
- 04 novembre 1991
- Siège social
- 16 RUE DU BAILLIAGE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELAMOTTE FREDERIC
Autres activités des médecins spécialistes
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Établissements de DELAMOTTE FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
383 862 117 00017 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 8622C
Conformité de DELAMOTTE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAMOTTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELAMOTTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELAMOTTE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 1991
Questions fréquentes sur DELAMOTTE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de DELAMOTTE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de DELAMOTTE FREDERIC est 383 862 117. Le SIRET de son siège social est 383 862 117 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35383862117.
Où se situe le siège social de DELAMOTTE FREDERIC ?
Le siège social de DELAMOTTE FREDERIC est situé 16 rue du Bailliage, 76000 Rouen.
DELAMOTTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, DELAMOTTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELAMOTTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAMOTTE FREDERIC.
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