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DELAMOTTE FREDERIC

Active
Siren383 862 117Entrepreneur individuel76000 ROUENCréée le 04 novembre 1991

8622C · Autres activités des médecins spécialistes

DELAMOTTE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1991, identifié par le SIREN 383 862 117. Elle est domiciliée 16 rue du Bailliage, 76000 Rouen. Elle exerce une activité de autres activités des médecins spécialistes (code NAF 8622C).

Fiche d'identité de DELAMOTTE FREDERIC

Dénomination
DELAMOTTE FREDERIC
SIREN
383 862 117
SIRET (siège)
383 862 117 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35383862117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 862 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C - Autres activités des médecins spécialistes
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
16 RUE DU BAILLIAGE, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELAMOTTE FREDERIC

Autres activités des médecins spécialistes

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Établissements de DELAMOTTE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    383 862 117 00017 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 8622C

Conformité de DELAMOTTE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAMOTTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAMOTTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELAMOTTE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur DELAMOTTE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DELAMOTTE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DELAMOTTE FREDERIC est 383 862 117. Le SIRET de son siège social est 383 862 117 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35383862117.

Où se situe le siège social de DELAMOTTE FREDERIC ?

Le siège social de DELAMOTTE FREDERIC est situé 16 rue du Bailliage, 76000 Rouen.

DELAMOTTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DELAMOTTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELAMOTTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAMOTTE FREDERIC.