DELAMOTTE PATRICK

Active

Siren319 888 129Entrepreneur individuel78870 BAILLYCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 888 129, DELAMOTTE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé 31 Grand rue, 78870 Bailly. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DELAMOTTE PATRICK

INSEE

Dénomination: DELAMOTTE PATRICK
SIREN: 319 888 129
SIRET (siège): 319 888 129 00040
N° TVA intracommunautaire: FR40319888129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 319 888 129
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: 31 GRAND RUE, 78870, BAILLY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DELAMOTTE PATRICK

Activités d'architecture

Finances de DELAMOTTE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAMOTTE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAMOTTE PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

78870 BAILLYSiègeActif
319 888 129 00040 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 7111Z
75014 PARISFermé
319 888 129 00032 · ouvert le 23 décembre 1990 · NAF 742A

Documents juridiques de DELAMOTTE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELAMOTTE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAMOTTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAMOTTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAMOTTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAMOTTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAMOTTE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DELAMOTTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DELAMOTTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DELAMOTTE PATRICK est 319 888 129. Le SIRET de son siège social est 319 888 129 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40319888129.

Où se situe le siège social de DELAMOTTE PATRICK ?

Le siège social de DELAMOTTE PATRICK est situé 31 Grand rue, 78870 Bailly.