DELAPORTE PASCAL

Active

Siren383 174 752Entrepreneur individuel18500 ALLOUISCréée le 01 septembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 174 752, DELAPORTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Bourg, 18500 Allouis. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de DELAPORTE PASCAL

INSEE

Dénomination: DELAPORTE PASCAL
SIREN: 383 174 752
SIRET (siège): 383 174 752 00014
N° TVA intracommunautaire: FR63383174752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 174 752
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 septembre 1991
Siège social: BOURG, 18500, ALLOUIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELAPORTE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELAPORTE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAPORTE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAPORTE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

18500 ALLOUISSiègeFermé
383 174 752 00014 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de DELAPORTE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELAPORTE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAPORTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAPORTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAPORTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAPORTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAPORTE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1991

Questions fréquentes sur DELAPORTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELAPORTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELAPORTE PASCAL est 383 174 752. Le SIRET de son siège social est 383 174 752 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383174752.

Où se situe le siège social de DELAPORTE PASCAL ?

Le siège social de DELAPORTE PASCAL est situé Bourg, 18500 Allouis.