DELARCHE JACQUES

Active

Siren511 314 346Entrepreneur individuel71380 SAINT-MARCELCréée le 01 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 314 346, DELARCHE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Son siège social est situé 29 rue du Rosoy, 71380 Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de DELARCHE JACQUES

INSEE

Dénomination: DELARCHE JACQUES
SIREN: 511 314 346
SIRET (siège): 511 314 346 00012
N° TVA intracommunautaire: FR85511314346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 314 346
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 avril 2009
Siège social: 29 RUE DU ROSOY, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELARCHE JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DELARCHE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELARCHE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELARCHE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71380 SAINT-MARCELSiègeActif
511 314 346 00012 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de DELARCHE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELARCHE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELARCHE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELARCHE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELARCHE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELARCHE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELARCHE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur DELARCHE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DELARCHE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DELARCHE JACQUES est 511 314 346. Le SIRET de son siège social est 511 314 346 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85511314346.

Où se situe le siège social de DELARCHE JACQUES ?

Le siège social de DELARCHE JACQUES est situé 29 rue du Rosoy, 71380 Saint-Marcel.