CheckersProcédures

DELARUE PASCAL

Active
Siren529 717 910Entrepreneur individuel21530 LA ROCHE-EN-BRENILCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELARUE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 529 717 910. Son siège social est situé Emagny, 21530 La Roche-en-Brenil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DELARUE PASCAL

Dénomination
DELARUE PASCAL
SIREN
529 717 910
SIRET (siège)
529 717 910 00010
N° TVA intracommunautaire
FR26529717910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 717 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
EMAGNY, 21530, LA ROCHE-EN-BRENIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELARUE PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de DELARUE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELARUE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELARUE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21530 LA ROCHE-EN-BRENILSiègeActif

    529 717 910 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DELARUE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELARUE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELARUE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELARUE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELARUE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELARUE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELARUE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DELARUE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELARUE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELARUE PASCAL est 529 717 910. Le SIRET de son siège social est 529 717 910 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26529717910.

Où se situe le siège social de DELARUE PASCAL ?

Le siège social de DELARUE PASCAL est situé Emagny, 21530 La Roche-en-Brenil.

DELARUE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELARUE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELARUE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELARUE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à La Roche-en-Brenil

Toutes les entreprises à La Roche-en-Brenil