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DELATTE MARCEL

Active
Siren398 368 084Entrepreneur individuel61210 BAZOCHES-AU-HOULMECréée le 01 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 368 084, DELATTE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1991. Elle est domiciliée Haras de la Cuviniere, 61210 Bazoches-au-Houlme. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DELATTE MARCEL

Dénomination
DELATTE MARCEL
SIREN
398 368 084
SIRET (siège)
398 368 084 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50398368084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 368 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 août 1991
Siège social
HARAS DE LA CUVINIERE, 61210, BAZOCHES-AU-HOULME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELATTE MARCEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DELATTE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELATTE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELATTE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 61210 BAZOCHES-AU-HOULMESiègeFermé

    398 368 084 00016 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0143Z

Documents juridiques de DELATTE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELATTE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELATTE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELATTE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELATTE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELATTE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELATTE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1991

Questions fréquentes sur DELATTE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DELATTE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DELATTE MARCEL est 398 368 084. Le SIRET de son siège social est 398 368 084 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50398368084.

Où se situe le siège social de DELATTE MARCEL ?

Le siège social de DELATTE MARCEL est situé Haras de la Cuviniere, 61210 Bazoches-au-Houlme.

DELATTE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELATTE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELATTE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELATTE MARCEL.

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