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DELATTRE RAPHAELE

Active
Siren490 168 978Entrepreneur individuel26110 CURNIERCréée le 13 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 168 978, DELATTRE RAPHAELE est un entrepreneur individuel créé le 13 février 2019. Son siège social est situé 10 Pl de la Mairie Bar de Curnier, 26110 Curnier. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de DELATTRE RAPHAELE

Dénomination
DELATTRE RAPHAELE
SIREN
490 168 978
SIRET (siège)
490 168 978 00040
N° TVA intracommunautaire
FR41490168978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 168 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
13 février 2019
Siège social
10 PL DE LA MAIRIE BAR DE CURNIER, 26110, CURNIER
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DELATTRE RAPHAELE

Restauration sur place et à emporter, bar, vente de produits régionaux, vente de produits de première nécessité, dépôt de pain.

Finances de DELATTRE RAPHAELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELATTRE RAPHAELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELATTRE RAPHAELE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26110 CURNIERSiègeActif

    490 168 978 00040 · ouvert le 07 juillet 2020 · NAF 5610A

  • 25430 VELLEVANSFermé

    490 168 978 00016 · ouvert le 02 juin 2006 · NAF 4781Z

  • 04270 BRAS D'ASSEFermé

    490 168 978 00024 · ouvert le 20 mai 2017 · NAF 5510Z

  • 04270 BRAS-D'ASSEFermé

    490 168 978 00032 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 5610C

Documents juridiques de DELATTRE RAPHAELE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de DELATTRE RAPHAELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELATTRE RAPHAELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELATTRE RAPHAELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELATTRE RAPHAELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELATTRE RAPHAELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELATTRE RAPHAELE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-07-07

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-13 · Début d'activité : 2019-03-11

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Début d'activité : 2017-05-20

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2019

Questions fréquentes sur DELATTRE RAPHAELE

Quel est le numéro SIREN de DELATTRE RAPHAELE ?

Le numéro SIREN de DELATTRE RAPHAELE est 490 168 978. Le SIRET de son siège social est 490 168 978 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41490168978.

Où se situe le siège social de DELATTRE RAPHAELE ?

Le siège social de DELATTRE RAPHAELE est situé 10 Pl de la Mairie Bar de Curnier, 26110 Curnier.

DELATTRE RAPHAELE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELATTRE RAPHAELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELATTRE RAPHAELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELATTRE RAPHAELE.

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