DELAVAT FREDERIC

Active

Siren391 092 772Entrepreneur individuel22100 TREVRONCréée le 07 mai 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELAVAT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 092 772. Elle est domiciliée La Giraudais Chez Mr et Mme Pelle, 22100 Trevron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DELAVAT FREDERIC

INSEE

Dénomination: DELAVAT FREDERIC
SIREN: 391 092 772
SIRET (siège): 391 092 772 00055
N° TVA intracommunautaire: FR84391092772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 092 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 07 mai 1993
Siège social: LA GIRAUDAIS CHEZ MR ET MME PELLE, 22100, TREVRON
Établissements: 5
Statut: Active

Objet social de DELAVAT FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DELAVAT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAVAT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAVAT FREDERIC

INSEE

5 établissements, dont 1 en activité.

22100 TREVRONSiègeActif
391 092 772 00055 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 9003A
31200 TOULOUSEFermé
391 092 772 00014 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 158B
97355 MACOURIAFermé
391 092 772 00022 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 553A
97356 MONTSINERY-TONNEGRANDEFermé
391 092 772 00030 · ouvert le 07 juillet 2009 · NAF 8010Z
24250 CENAC-ET-SAINT-JULIENFermé
391 092 772 00048 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 6831Z

Documents juridiques de DELAVAT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELAVAT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAVAT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAVAT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVAT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAVAT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAVAT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 07 mai 1993

Questions fréquentes sur DELAVAT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DELAVAT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DELAVAT FREDERIC est 391 092 772. Le SIRET de son siège social est 391 092 772 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84391092772.

Où se situe le siège social de DELAVAT FREDERIC ?

Le siège social de DELAVAT FREDERIC est situé La Giraudais Chez Mr et Mme Pelle, 22100 Trevron.