DELAVAULT BERNARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
DELAVAULT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 392 971 768. Son siège social est situé Bonnetre, 58140 Brassy. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de DELAVAULT BERNARD
INSEE- Dénomination
- DELAVAULT BERNARD
- SIREN
- 392 971 768
- SIRET (siège)
- 392 971 768 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR14392971768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 971 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- BONNETRE, 58140, BRASSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELAVAULT BERNARD
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DELAVAULT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58140 BRASSYSiègeActif
392 971 768 00016 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0142Z
Conformité de DELAVAULT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELAVAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DELAVAULT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur DELAVAULT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DELAVAULT BERNARD ?
Le numéro SIREN de DELAVAULT BERNARD est 392 971 768. Le SIRET de son siège social est 392 971 768 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14392971768.
Où se situe le siège social de DELAVAULT BERNARD ?
Le siège social de DELAVAULT BERNARD est situé Bonnetre, 58140 Brassy.
DELAVAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DELAVAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELAVAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAVAULT BERNARD.
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