DELAVAULT JEROME

Active

Siren378 442 990Entrepreneur individuel89210 Brienon-sur-ArmançonCréée le 02 juillet 19901

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

DELAVAULT JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 442 990. Elle est domiciliée 27 RUE de la Tête Noire, 89210 Brienon-sur-Armançon. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de DELAVAULT JEROME

INSEE

Dénomination: DELAVAULT JEROME
SIREN: 378 442 990
SIRET (siège): 378 442 990 00032
N° TVA intracommunautaire: FR48378442990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 378 442 990
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 02 juillet 1990
Effectif: 1
Siège social: 27 RUE de la Tête Noire, 89210, Brienon-sur-Armançon
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de DELAVAULT JEROME

installations électriques particuliers et professionnels, pose de bornes de recharge électriques

Finances de DELAVAULT JEROME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAVAULT JEROME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAVAULT JEROME

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

89210 Brienon-sur-ArmançonSiègeActif
378 442 990 00032 · NAF 4321A
94260 FRESNESFermé
378 442 990 00016 · NAF 744B
89210 BRIENON-SUR-ARMANCONFermé
378 442 990 00024 · ouvert le 10 octobre 2010 · NAF 4321A

Documents juridiques de DELAVAULT JEROME

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DELAVAULT JEROME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAVAULT JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAVAULT JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVAULT JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELAVAULT JEROME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELAVAULT JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAVAULT JEROME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 juillet 1990

Questions fréquentes sur DELAVAULT JEROME

Quel est le numéro SIREN de DELAVAULT JEROME ?

Le numéro SIREN de DELAVAULT JEROME est 378 442 990. Le SIRET de son siège social est 378 442 990 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48378442990.

Où se situe le siège social de DELAVAULT JEROME ?

Le siège social de DELAVAULT JEROME est situé 27 RUE de la Tête Noire, 89210 Brienon-sur-Armançon.