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DELAVAY DANIEL

Active
Siren323 673 798Entrepreneur individuel74260 LES GETSCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELAVAY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 323 673 798. Le siège social de l'entreprise se trouve 295 Rte du Rocher, 74260 Les Gets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DELAVAY DANIEL

Dénomination
DELAVAY DANIEL
SIREN
323 673 798
SIRET (siège)
323 673 798 00035
N° TVA intracommunautaire
FR93323673798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 673 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
295 RTE DU ROCHER, 74260, LES GETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELAVAY DANIEL

Activités d'architecture

Finances de DELAVAY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAVAY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAVAY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74260 LES GETSSiègeActif

    323 673 798 00035 · ouvert le 17 décembre 1997 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DELAVAY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELAVAY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAVAY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAVAY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVAY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAVAY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAVAY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur DELAVAY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DELAVAY DANIEL ?

Le numéro SIREN de DELAVAY DANIEL est 323 673 798. Le SIRET de son siège social est 323 673 798 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93323673798.

Où se situe le siège social de DELAVAY DANIEL ?

Le siège social de DELAVAY DANIEL est situé 295 Rte du Rocher, 74260 Les Gets.

DELAVAY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DELAVAY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELAVAY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAVAY DANIEL.

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