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DELAVELLE JACQUES

Active
Siren804 475 929Entrepreneur individuel70400 SAULNOTCréée le 01 janvier 2014

0149Z · Élevage d'autres animaux

DELAVELLE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 804 475 929. Elle est domiciliée rue des Granges, 70400 Saulnot. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DELAVELLE JACQUES

Dénomination
DELAVELLE JACQUES
SIREN
804 475 929
SIRET (siège)
804 475 929 00019
N° TVA intracommunautaire
FR93804475929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 475 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
RUE DES GRANGES, 70400, SAULNOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELAVELLE JACQUES

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DELAVELLE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 SAULNOTSiègeActif

    804 475 929 00019 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0149Z

Conformité de DELAVELLE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVELLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAVELLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELAVELLE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur DELAVELLE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DELAVELLE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DELAVELLE JACQUES est 804 475 929. Le SIRET de son siège social est 804 475 929 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93804475929.

Où se situe le siège social de DELAVELLE JACQUES ?

Le siège social de DELAVELLE JACQUES est situé rue des Granges, 70400 Saulnot.

DELAVELLE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DELAVELLE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELAVELLE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELAVELLE JACQUES.