DELAVIENNE PASCAL

Active

Siren390 944 999Entrepreneur individuel61700 DOMFRONT-EN-POIRAIECréée le 30 avril 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 944 999, DELAVIENNE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 1993. Son siège social est situé 1 Pl de la Liberte, 61700 Domfront-en-Poiraie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521J.

Fiche d'identité de DELAVIENNE PASCAL

INSEE

Dénomination: DELAVIENNE PASCAL
SIREN: 390 944 999
SIRET (siège): 390 944 999 00015
N° TVA intracommunautaire: FR55390944999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 944 999
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 521J
Date de création: 30 avril 1993
Siège social: 1 PL DE LA LIBERTE, 61700, DOMFRONT-EN-POIRAIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DELAVIENNE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DELAVIENNE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELAVIENNE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELAVIENNE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

61700 DOMFRONT-EN-POIRAIESiègeFermé
390 944 999 00015 · ouvert le 30 avril 1993 · NAF 521J

Documents juridiques de DELAVIENNE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELAVIENNE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELAVIENNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELAVIENNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELAVIENNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELAVIENNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELAVIENNE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 avril 1993

Questions fréquentes sur DELAVIENNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DELAVIENNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DELAVIENNE PASCAL est 390 944 999. Le SIRET de son siège social est 390 944 999 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55390944999.

Où se situe le siège social de DELAVIENNE PASCAL ?

Le siège social de DELAVIENNE PASCAL est situé 1 Pl de la Liberte, 61700 Domfront-en-Poiraie.