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991 146 176

Active
Siren991 146 176Entrepreneur individuel ChâteauneufCréée le 12 septembre 2025

5811Z · Édition de livres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 991 146 176

Dénomination
991 146 176
SIREN
991 146 176
SIRET (siège)
991 146 176 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55991146176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 146 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5811Z - Édition de livres
Date de création
12 septembre 2025
Siège social
Châteauneuf
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 146 176

Sélectionner, produire et commercialiser des œuvres écrites sous format papier ou numérique tels que des romans, des anthologies et des livres d'illustrations, éventuellement livres jeunesse.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 146 176

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 146 176

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ChâteauneufSiègeActif

    991 146 176 00011 · ouvert le 17 septembre 2025 · NAF 5811Z

Documents juridiques de 991 146 176

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 146 176

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 146 176. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 146 176 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 146 176

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-12 · Début d'activité : 2025-09-17

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2025

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