DELBAERE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELBAERE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 1989 sous le numéro SIREN 349 612 077. Le siège social de l'entreprise se trouve La Charbonnaie, 56220 Peillac. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.
Fiche d'identité de DELBAERE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- DELBAERE FREDERIC
- SIREN
- 349 612 077
- SIRET (siège)
- 349 612 077 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR75349612077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 612 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 28 février 1989
- Siège social
- LA CHARBONNAIE, 56220, PEILLAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DELBAERE FREDERIC
AMENAGEMENT PARCS & JARDINS
Finances de DELBAERE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELBAERE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELBAERE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 56220 PEILLACSiègeActif
349 612 077 00025 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 8130Z
- 56380 GUERFermé
349 612 077 00017 · ouvert le 01 février 1989 · NAF 451A
Documents juridiques de DELBAERE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELBAERE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBAERE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELBAERE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBAERE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBAERE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELBAERE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 février 1989
Questions fréquentes sur DELBAERE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de DELBAERE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de DELBAERE FREDERIC est 349 612 077. Le SIRET de son siège social est 349 612 077 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75349612077.
Où se situe le siège social de DELBAERE FREDERIC ?
Le siège social de DELBAERE FREDERIC est situé La Charbonnaie, 56220 Peillac.
DELBAERE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBAERE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBAERE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBAERE FREDERIC.
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