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DELBART AGNES

Active
Siren809 601 263Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 03 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBART AGNES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 2014 sous le numéro SIREN 809 601 263. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 av du General de Gaulle, 05100 Briancon. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de DELBART AGNES

Dénomination
DELBART AGNES
SIREN
809 601 263
SIRET (siège)
809 601 263 00027
N° TVA intracommunautaire
FR43809601263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 601 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
03 novembre 2014
Siège social
47 AV DU GENERAL DE GAULLE, 05100, BRIANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELBART AGNES

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DELBART AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBART AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBART AGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    809 601 263 00027 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 8622C

  • 05100 BRIANCONFermé

    809 601 263 00019 · ouvert le 03 novembre 2014 · NAF 8622C

Documents juridiques de DELBART AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBART AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBART AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBART AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBART AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2014

Questions fréquentes sur DELBART AGNES

Quel est le numéro SIREN de DELBART AGNES ?

Le numéro SIREN de DELBART AGNES est 809 601 263. Le SIRET de son siège social est 809 601 263 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43809601263.

Où se situe le siège social de DELBART AGNES ?

Le siège social de DELBART AGNES est situé 47 av du General de Gaulle, 05100 Briancon.

DELBART AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBART AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBART AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART AGNES.

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