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DELBART Caroline

Fermée
Siren948 315 155Entrepreneur individuel27530 Ézy-sur-Eure
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBART Caroline est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 315 155. Elle est domiciliée 16 RUE du 8 Mai 1945, 27530 Ézy-sur-Eure. L'entreprise déclare le code NAF 3213Z comme activité principale. La radiation de DELBART Caroline date du 31 décembre 2025 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de DELBART Caroline

Dénomination
DELBART Caroline
SIREN
948 315 155
SIRET (siège)
948 315 155 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79948315155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 315 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
-
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
16 RUE du 8 Mai 1945, 27530, Ézy-sur-Eure
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de DELBART Caroline

Atelier artisanal de création et vente :de bijoux fantaisie (polymère, cuir ou autre), sacs, vêtements ou autre support personnalisables.

Finances de DELBART Caroline

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBART Caroline

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBART Caroline

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27530 Ézy-sur-EureSiègeFermé

    948 315 155 00010 · ouvert le 22 janvier 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de DELBART Caroline

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBART Caroline

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART Caroline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBART Caroline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART Caroline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBART Caroline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBART Caroline

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-26 · Début d'activité : 2023-01-22

  1. création

Questions fréquentes sur DELBART Caroline

Quel est le numéro SIREN de DELBART Caroline ?

Le numéro SIREN de DELBART Caroline est 948 315 155. Le SIRET de son siège social est 948 315 155 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79948315155.

Où se situe le siège social de DELBART Caroline ?

Le siège social de DELBART Caroline est situé 16 RUE du 8 Mai 1945, 27530 Ézy-sur-Eure.

DELBART Caroline est-elle toujours en activité ?

Non, DELBART Caroline n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

DELBART Caroline est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART Caroline.

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