DELBART CLEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELBART CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 octobre 2016 sous le numéro SIREN 481 898 898. Son siège social est situé Le Vieux Poirier, 22140 Kermoroch. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.
Fiche d'identité de DELBART CLEMENT
INSEE- Dénomination
- DELBART CLEMENT
- SIREN
- 481 898 898
- SIRET (siège)
- 481 898 898 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR73481898898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 898 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4520A
- Date de création
- 26 octobre 2016
- Siège social
- LE VIEUX POIRIER, 22140, KERMOROCH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELBART CLEMENT
POSE ADHESIFS ENSEIGNES DECORATION AUTOMOBILES BATEAUX MOTOS
Finances de DELBART CLEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELBART CLEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELBART CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22140 KERMOROCHSiègeActif
481 898 898 00020 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4520A
Documents juridiques de DELBART CLEMENT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELBART CLEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELBART CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBART CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELBART CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 octobre 2016
Questions fréquentes sur DELBART CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de DELBART CLEMENT ?
Le numéro SIREN de DELBART CLEMENT est 481 898 898. Le SIRET de son siège social est 481 898 898 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73481898898.
Où se situe le siège social de DELBART CLEMENT ?
Le siège social de DELBART CLEMENT est situé Le Vieux Poirier, 22140 Kermoroch.
DELBART CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBART CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBART CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART CLEMENT.
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