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DELBART EMILIE

Active
Siren480 694 009Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 mars 2005

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DELBART EMILIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2005, identifié par le SIREN 480 694 009. Elle est domiciliée 26 av du Parc des Sports, 74000 Annecy. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de DELBART EMILIE

Dénomination
DELBART EMILIE
SIREN
480 694 009
SIRET (siège)
480 694 009 00048
N° TVA intracommunautaire
FR14480694009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 694 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 mars 2005
Siège social
26 AV DU PARC DES SPORTS, 74000, ANNECY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DELBART EMILIE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de DELBART EMILIE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    480 694 009 00048 · ouvert le 05 juillet 2018 · NAF 8690D

  • 59174 LA SENTINELLEFermé

    480 694 009 00014 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 8690D

  • 59410 ANZINFermé

    480 694 009 00022 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 8690D

  • 74000 ANNECYFermé

    480 694 009 00030 · ouvert le 15 mars 2016 · NAF 8690D

Conformité de DELBART EMILIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART EMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBART EMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DELBART EMILIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur DELBART EMILIE

Quel est le numéro SIREN de DELBART EMILIE ?

Le numéro SIREN de DELBART EMILIE est 480 694 009. Le SIRET de son siège social est 480 694 009 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14480694009.

Où se situe le siège social de DELBART EMILIE ?

Le siège social de DELBART EMILIE est situé 26 av du Parc des Sports, 74000 Annecy.

DELBART EMILIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBART EMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBART EMILIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART EMILIE.

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