DELBART EMMANUEL

Active

Siren442 579 611Société étrangère RUE DU QUEMINET 34Créée le 01 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 579 611, DELBART EMMANUEL est une société étrangère créée le 1er mai 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 7600 Pervwelz, rue du Queminet 34. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DELBART EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DELBART EMMANUEL
SIREN: 442 579 611
SIRET (siège): 442 579 611 00017
N° TVA intracommunautaire: FR32442579611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 579 611
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 mai 2002
Siège social: 7600 PERVWELZ, RUE DU QUEMINET 34
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de DELBART EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBART EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBART EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

RUE DU QUEMINET 34SiègeFermé
442 579 611 00017 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DELBART EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELBART EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBART EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DELBART EMMANUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DELBART EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBART EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur DELBART EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DELBART EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DELBART EMMANUEL est 442 579 611. Le SIRET de son siège social est 442 579 611 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32442579611.

Où se situe le siège social de DELBART EMMANUEL ?

Le siège social de DELBART EMMANUEL est situé 7600 Pervwelz, rue du Queminet 34.