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DELBART JEAN

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Siren318 125 655Entrepreneur individuel81500 LABASTIDE-SAINT-GEORGESCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 318 125 655, DELBART JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé La Plaine, 81500 Labastide-Saint-Georges. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de DELBART JEAN

Dénomination
DELBART JEAN
SIREN
318 125 655
SIRET (siège)
318 125 655 00049
N° TVA intracommunautaire
FR88318125655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 125 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
LA PLAINE, 81500, LABASTIDE-SAINT-GEORGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DELBART JEAN

Activité des médecins généralistes

Finances de DELBART JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBART JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBART JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81500 LABASTIDE-SAINT-GEORGESSiègeActif

    318 125 655 00049 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 8621Z

  • 08000 CHARLEVILLE-MEZIERESFermé

    318 125 655 00023 · ouvert le 20 février 1984 · NAF 851C

Documents juridiques de DELBART JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBART JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBART JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBART JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur DELBART JEAN

Quel est le numéro SIREN de DELBART JEAN ?

Le numéro SIREN de DELBART JEAN est 318 125 655. Le SIRET de son siège social est 318 125 655 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88318125655.

Où se situe le siège social de DELBART JEAN ?

Le siège social de DELBART JEAN est situé La Plaine, 81500 Labastide-Saint-Georges.

DELBART JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBART JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART JEAN.

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