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Delbart Mona

Active
Siren993 970 466Entrepreneur individuel93100 MontreuilCréée le 17 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Delbart Mona est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 970 466. Son siège social est situé 18 RUE Merlet maison fond de cour, 93100 Montreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de Delbart Mona

Dénomination
Delbart Mona
SIREN
993 970 466
SIRET (siège)
993 970 466 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72993970466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 970 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
18 RUE Merlet maison fond de cour, 93100, Montreuil
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Delbart Mona

Artiste-auteur

Finances de Delbart Mona

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Delbart Mona

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Delbart Mona

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93100 MontreuilSiègeActif

    993 970 466 00013 · ouvert le 14 novembre 2025 · NAF 9003B

Documents juridiques de Delbart Mona

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Delbart Mona

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Delbart Mona. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Delbart Mona

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Delbart Mona. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Delbart Mona n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Delbart Mona

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025

Questions fréquentes sur Delbart Mona

Quel est le numéro SIREN de Delbart Mona ?

Le numéro SIREN de Delbart Mona est 993 970 466. Le SIRET de son siège social est 993 970 466 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72993970466.

Où se situe le siège social de Delbart Mona ?

Le siège social de Delbart Mona est situé 18 RUE Merlet maison fond de cour, 93100 Montreuil.

Delbart Mona est-elle toujours en activité ?

Oui, Delbart Mona est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Delbart Mona est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Delbart Mona.

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