DELBART NICOLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DELBART NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 008 809. Elle est domiciliée 22 RUE Massacre, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de DELBART NICOLAS
INSEE- Dénomination
- DELBART NICOLAS
- SIREN
- 931 008 809
- SIRET (siège)
- 931 008 809 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00931008809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 008 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 juillet 2024
- Siège social
- 22 RUE Massacre, 76000, Rouen
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DELBART NICOLAS
Loueur en meublé non professionnel
Finances de DELBART NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DELBART NICOLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DELBART NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 RouenSiègeActif
931 008 809 00010 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de DELBART NICOLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DELBART NICOLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DELBART NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DELBART NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DELBART NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juillet 2024
Questions fréquentes sur DELBART NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de DELBART NICOLAS ?
Le numéro SIREN de DELBART NICOLAS est 931 008 809. Le SIRET de son siège social est 931 008 809 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00931008809.
Où se situe le siège social de DELBART NICOLAS ?
Le siège social de DELBART NICOLAS est situé 22 RUE Massacre, 76000 Rouen.
DELBART NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DELBART NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DELBART NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART NICOLAS.
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