DELBART SEBASTIEN

Active

Siren802 929 372Entrepreneur individuel 6536 DONSTIENNESCréée le 12 juin 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DELBART SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 929 372. Elle est domiciliée rue du Village 72, 6536 Donstiennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de DELBART SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DELBART SEBASTIEN
SIREN: 802 929 372
SIRET (siège): 802 929 372 00018
N° TVA intracommunautaire: FR29802929372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 929 372
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 12 juin 2014
Siège social: RUE DU VILLAGE 72, 6536 DONSTIENNES
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de DELBART SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBART SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBART SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

6536 DONSTIENNESSiègeFermé
802 929 372 00018 · ouvert le 12 juin 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de DELBART SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DELBART SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBART SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBART SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBART SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 décembre 2024création
Date d'effet : 12 juin 2014

Questions fréquentes sur DELBART SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DELBART SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DELBART SEBASTIEN est 802 929 372. Le SIRET de son siège social est 802 929 372 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29802929372.

Où se situe le siège social de DELBART SEBASTIEN ?

Le siège social de DELBART SEBASTIEN est situé rue du Village 72, 6536 Donstiennes.