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DELBART THIERRY

Active
Siren319 035 523Entrepreneur individuel46310 FRAYSSINETCréée le 03 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DELBART THIERRY est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2002 sous le numéro SIREN 319 035 523. Son siège social est situé Moulin de Benives, 46310 Frayssinet. Son activité principale relève du code NAF 4619B.

Fiche d'identité de DELBART THIERRY

Dénomination
DELBART THIERRY
SIREN
319 035 523
SIRET (siège)
319 035 523 00046
N° TVA intracommunautaire
FR15319035523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 035 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
03 janvier 2002
Siège social
MOULIN DE BENIVES, 46310, FRAYSSINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DELBART THIERRY

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de DELBART THIERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DELBART THIERRY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DELBART THIERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46310 FRAYSSINETSiègeActif

    319 035 523 00046 · ouvert le 14 avril 2014 · NAF 4619B

Documents juridiques de DELBART THIERRY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DELBART THIERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DELBART THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DELBART THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DELBART THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DELBART THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DELBART THIERRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2002

Questions fréquentes sur DELBART THIERRY

Quel est le numéro SIREN de DELBART THIERRY ?

Le numéro SIREN de DELBART THIERRY est 319 035 523. Le SIRET de son siège social est 319 035 523 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15319035523.

Où se situe le siège social de DELBART THIERRY ?

Le siège social de DELBART THIERRY est situé Moulin de Benives, 46310 Frayssinet.

DELBART THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, DELBART THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DELBART THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DELBART THIERRY.

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